Checklist
Frank et Diane ont pris l’avion vers l’Espagne. Ils savent ce qu’ils veulent : une villa sur la Costa Blanca. Ils connaissent leur budget : 100 000 £, qui, avec leur contrat forward est assuré à 138 000 €. En plus, ils devront payer jusqu’à 13 % en plus comme frais et taxes d'acquisition, et 2 % de plus s’ils obtiennent un prêt hypothécaire. Le détail est comme suit:
- Taxes (VAT/ITP): 10%
- Frais de notaire: 1%
- Enregistrement de la propriété: 1%
- Droit de timbre: 1%
Et s’ils ont besoin d’un prêt hypothécaire, il y aura des coûts supplémentaires:
- Autres honoraires (Gestoria, Registre, évaluation de la propriété, notaire): 0.8%
- Droit de timbre de l'hypothèque: 1%
- Commission du prêt hypothécaire: 0.25%
Le plus significatifs sont les taxes, qui peuvent changer en fonction des circonstances économiques ou politiques.
Frank et Diane décident de chercher une propriété jusqu’à 140 000 € et espèrent négocier le prix jusqu’à un confortable 120 000 €.
Ils sont logés dans un hôtel et ont vérifié qu'ils ont accès à leur téléphone et à Internet afin de pouvoir contacter rapidement leur avocat. S’ils en ont besoin, ils peuvent envoyer facilement de l'argent pour dépôt ou payer un expert local.
Ils ont organisé le plus de visites possible, mais avec suffisamment de temps libre pour se détendre et parler de ce qu’ils ont vu. Ils ont pris en compte les distances et le terrain local pour déterminer combien de maison ils peuvent visiter confortablement pendant leur séjour. Ils ont chargé les agents immobiliers de ne pas leur montrer de bien en dehors de leur fourchette de prix. Ils ont un appareil photo fiable pour prendre beaucoup de photos, voire une vidéo (sur laquelle ils peuvent enregistrer leur première impression), un carnet pour noter des informations que leur donne l’agent immobilier, ou des questions auxquelles ils devront répondre. Enfin, ils ont une liste d’informations à vérifier.
CONSEIL D’ACHAT: Frank a créé son propre système de ponctuation pour chaque propriété. Cela a l’avantage de répertorier les critères qu’il juge importants. Toutes ces informations seront organisées dans un dossier qu’il relira à l’hôtel. Visitons maintenant quelques maisons!
Que rechercher?
Frank et Diane savent qu’indépendamment de ce qui figurera sur un contrat ultérieur, le vendeur doit apporter les informations mentionnées dès le début, y compris les services et installations. Ainsi, lors d’une visite, ils vérifient que la propriété correspond aux détails mentionnés en termes de qualité des matériaux, état de réparation, vues, voisinage, bruit, accès au transport, etc. Ils attirent l’attention de l’agent ou vendeur qui leur montre la maison sur toute question et s’ils ne sont pas convaincus par les explications de l’agent, ils peuvent revenir accompagnés d’un architecte ou expert professionnel pour obtenir une évaluation.
Toute société vendant ou faisant la promotion de logements doit mettre les informations suivantes à la disposition du public:
- Le nom commercial, le nom de l'entreprise, l'adresse..
- Le cas échéant, les détails du vendeur/propriétaire inscrit au Registre du Commerce. (Ou bien, demandez un extrait du registre (« nota simple », qui contient toutes les informations).
- Une carte montrant l'emplacement de la propriété et, idéalement, un plan du logement.
- Une description de la propriété, montrant sa surface totale brute et idéalement sa surface interne utile (voir encadré à droite) et, le cas échéant, une description générale de l'immeuble dans lequel il est situé, les parties communes et services auxiliaires.
- Certificat de performance énergétique (CEE), liste des matériaux utilisés dans la construction y compris isolation acoustique et thermique, le bâtiment et les zones communes, et les services auxiliaires. Assurez-vous qu'il est cacheté comme étant enregistré auprès de l'Autorité régionale, condition sans laquelle il ne sera pas accepté par le conservateur des hypothèques. Le certificat est valable jusqu’à 10 ans. Il doit être délivré par le vendeur et il est normalement joint au titre de propriété (« escritura »).
- Instructions sur l'utilisation et l'entretien de toutes les installations qui nécessitent des connaissances particulières, et l'évacuation de l'immeuble en cas d'urgence. Un soi-disant Livre de l'immeuble (Libro del Edificio) doit être donné par le constructeur à l'agent, contenant toutes ces informations, pour être transmis par tout vendeur à un nouveau propriétaire. Dans certaines régions, le livre doit être à la disposition de tout nouveau propriétaire, en possession d'un notaire, ou au Registre Foncier dans la juridiction de laquelle l'immeuble est situé.
- Détails d’identification de l’enregistrement de la propriété au Registre Foncier, ou déclaration de ne pas y être inscrit.
Les superficies de la propriété peuvent être indiquées de plusieurs manières:
- Superficie hors œuvre / superficie de construction (superficie construida) Elle spécifie la superficie extérieure du bâtiment et définit l’espace clos, y compris tous les espaces construits, cloisons, murs et installations.
- Superficie utile (superficie útil) Elle spécifie également la zone externe mais seulement les espaces bâtis qui peuvent être utilisés par les habitants. Elle n’inclut pas les cloisons, la structure et les installations.
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Si le logement fait partie d'une copropriété, il y a un troisième concept de superficie:
Superficie hors œuvre incluant les éléments communs (superficie construida con repercusión de elementos comunes) C’est la superficie hors œuvre de chaque appartement de la copropriété, plus la partie proportionnelle de la superficie hors œuvre de toutes les zones communes du même bâtiment. Elle est calculée selon les proportions établies dans les statuts des propriétaires. Elle inclut tous les espaces de l’appartement, plus une partie des zones communes (hall d’entrée, escalier, placard à balai et salle des machines, cage d'ascenseur, etc.) du bâtiment dans lequel est situé l’appartement.